menu
home
Vie Municipale
Conseil Municipal
Horaires d'ouverture de la mairie
Comptes rendus - conseils municipaux
Arrêtés du Maire
PLU (documents relatifs à son élaboration)
DICRIM
Vie Pratique
Actualités
Agenda
Sport - Détente
Guide des démarches
Les professionnels de la commune
Contacts
Plan/Accès
Informations de contact
search
search
Service des transports scolaires de Tulle Agglo
Accueil
/
Vie Pratique
/
Actualités
/
Service des transports scolaires de Tulle Agglo
27/05/2025
×
×
Nous contacter
Prénom / Nom
*
Ce champ est obligatoire
Téléphone
*
Ce champ est obligatoire
Message
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message est pervenu à nos équipes. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes